Publié à l’adresse : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Disciplines-et-secteurs/Industries-culturelles, le guide « Entreprendre dans les industries culturelles » est réalisé par Think and Act et Items à la demande du Ministère de la culture et de la communication. C’est un outil indispensable à tous les entrepreneurs des industries culturelles et l’amorce d’une nouvelle vision politique dans ce secteur. Vision politique qui s’attache à soutenir les entreprises qui développent les projets et oeuvres culturelles.

 

Pourquoi ce guide ?

Les industries culturelles (les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, de la musique, du livre, du jeu vidéo, du design et de la mode) sont reconnues comme un moteur de développement économique. Elles créées des emplois directs et indirects, génèrent des revenus, participent à l’exportation, innovent, stimulent l’attractivité et le rayonnement d’un territoire ou d’un pays.

Si ce secteur a acquis une place significative dans l’économie et croît plus vite que d’autres, il est cependant nécessaire de stimuler les entreprises qui s’y développent par des aides, des soutiens et dispositifs spécifiques, qu’ils soient publics ou privés, de niveaux européen, national ou territorial, pour qu’elles donnent toute leur mesure.

Les responsables des entreprises du secteur des industries culturelles, qu’ils soient producteurs, éditeurs, designers ou autres, connaissent et utilisent constamment les soutiens dont leurs œuvres peuvent bénéficier à travers des établissements comme le CNC pour le cinéma et l’audiovisuel ou bien comme le CNL pour le livre et la librairie. Mais il existe un grand nombre d’aides nationales qu’ils connaissent beaucoup moins. Ces aides dites de « droit commun » c’est à dire valable pour tous les secteurs de l’économie,  peuvent pourtant être très utiles pour les entreprises des industries culturelles.

Fort de ce constat la DGMIC a décidé de proposer aux entrepreneurs des industries culturelles un guide qui recense un grand nombre d’aides nationales auxquelles ils pourraient faire appel. Les aides spécifiques pour les entreprises du secteur comme certains crédits d’impôts ou les aides financières proposées par l’Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC) sont également répertoriées dans ce guide.

 

Comment est-il conçu ?

 

 

Ce guide recense et détaille 91 aides nationales de droit commun différentes : des versements, avances ou prêts, des garanties de prêts, des crédits d’impôts, des réductions ou exonération fiscales, des allègements de charges salariales ou patronales, des contrats aidés, des aides aux chômeurs, de l’accompagnement, etc.

La présentation des aides est organisée selon la nature du soutien proposé :

  • les subventions
  • les prêts,
  • les  garanties bancaires
  • les mesures fiscales,
  • les aides à l’embauche,
  • les assurances pour le développement à l’international,
  • les conseils et accompagnement
  • les aides spécifiques aux demandeurs d’emploi.

A côté de la nature de l’aide et de sa dénomination, la ou les phases du cycle de vie de l’entreprise à laquelle elle s’applique sont toujours précisés : création et reprise, développement – investissement et trésorerie, développement – recherche et innovation, développement à l’international, toutes périodes.

Les organismes proposant l’aide l’IFCIC, Pôle Emploi, France Active, Oséo, la Coface, La Nef, le Siagi, etc. sont toujours cités.

Un tableau de synthèse des aides et un glossaire sont également proposés à la fin du guide.

Ce guide qui se veut le plus complet possible ne prétend pas être totalement exhaustif. Ainsi, sera-t-il actualisé régulièrement pour suivre les modifications des aides existantes, présenter les nouvelles aides et retirer celles qui n’ont pas été reconduites.